La CSTP 77 tiendra sa prochaine Assemblée générale le 9 Février 2012 de 10 h 30 à 12 h

à l'occasion des "2^èmes Journées Départementales Prévention, Santé, Sécurité" !

Elle aura donc lieu Place des Métiers à Emerainville.

Vous pouvez télécharger ici l'invitation / programme ainsi que le bulletin d'inscription à retourner avant le 20 Janvier 2012 !

L'ordre du jour est le suivant :

• Rapport moral et rapport d'activité
• Rapport financier
• Elections (6 administrateurs rééligibles)
• Réunion du Conseil d'Administration en vue de l'élection du Président et des membres du Bureau
• Déjeuner avec l'ensemble des acteurs économiques
• Clôture par le Président de la CSTP 77 sur le thème de la Prévention et de la Sécurité dans le même temps que la clôture des

"2^èmes Journées Départementales Prévention, Santé, Sécurité" 

par le Président de l'Union des Maires de Seine-et-Marne, le Président du Conseil général et le Préfet.

Nous vous rappelons que nous attendons vos inscriptions aux actions de formation qui se dérouleront les 7, 8 et 9 Février 2012 !!

Les assemblées générales ordinaires et extraordinaires se sont tenues le 10 Février 2011 à  partir de 8 h Centre BTP à Dammarie les Lys.

A l'ordre du jour, essentiellement :

• La modification des statuts
• Les élections (Président et administrateurs)
• Un débat sur l'activité économique
• Présentation et lancement d'une démarche Bilan Carbone collective.

ECONOMIE :

Claude DEZERT, en sa qualité de président de la commission économique, fait un point sur l’activité économique du département en 2011.
Il commente le programme 2011 du Conseil général remis en séance, programme d’un montant équivalent à celui de 2010.
François DA CUNHA, Président, précise que, si les droits de mutation ont augmenté en 2010, la péréquation qui s’effectue entre les départements, diminue l’impact économique positif sur la Seine-et-Marne.
Claude DEZERT déplore l’absence de reprise significative (pas d’indicateurs réels de reprise perçus lors de la dernière réunion du Comité Départemental de Financement de l’Economie) et le niveau de prix extrêmement bas dont la responsabilité incombe aux entrepreneurs eux-mêmes.
Il souligne toutefois le rôle de régulation que se doivent d’assurer des maîtres d’ouvrage responsables.

DEVELOPPEMENT DURABLE :

Cyril GALLET, en charge de la commission Développement Durable, commente les actions de la CSTP 77 dans le domaine du Développement Durable, actions qui s’inscrivent dans le cadre de la « Convention d’engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance des infrastructures routières, voirie et espace public urbain » signée le 10 Juin 2010 avec les partenaires économiques du département.
Un des objectifs fort de cette convention est la diminution du bilan carbone relatif aux activités de Travaux Publics en Seine-et-Marne.
Pour atteindre cet objectif, la commission développement durable Ensemble 77 qu’il préside propose d’engager une démarche collective de diagnostic bilan carbone pour l’ensemble des acteurs avec l’outil Bilan Carbone® de l’Adème, en premier lieu bien sûr les entreprises de Travaux Publics.
Afin de mesurer la pertinence du choix de cet outil, Cyril GALLET a réalisé le bilan carbone de RCM avec Bilan Carbone® et l’assistance d’un bureau d’études, DISCOVER, formé par l’Adème. Il a ainsi pu bénéficier  de subventions de l’Adème à hauteur de 50 % du coût de l’accompagnement par le consultant (le logiciel est remis gratuitement à l’entreprise à l’issue de la démarche).

David LAVOINE, directeur général de Discover, présente alors la démarche mise en œuvre chez RCM, insistant tout particulièrement sur l’approche économique, le bilan carbone se positionnant avant tout comme un outil de stratégie de gain de productivité et de communication pour l’entreprise.
Cyril GALLET détaille quelques postes significatifs sur lesquels la démarche Bilan Carbone® permet concrètement de générer des économies substantielles dans le cadre d’un plan d’action ambitieux de réduction des GES sur 1 an.

Quelques questions sont échangées avec la salle, dont :

Différence entre Oméga TP, logiciel de la profession destiné à réaliser des bilans carbone d’entreprises et Bilan Carbone® de l’Adème ?
Oméga TP est conçu sur le modèle Bilan Carbone® « simplifié » au sens où ne sont conservés que les paramètres purement TP, ceci dans l’objectif de lui conférer une simplicité permettant à une entreprise d’effectuer seule son bilan carbone.
Plusieurs handicaps toutefois vus par la CSTP 77 qui a longuement analysé les 2 méthodes :
Oméga TP même s’il est simplifié ne permet pas à notre sens de faire son bilan carbone seul et de dégager un plan d’actionsSi vous prenez la décision de vous faire aider par un consultant, comme l’a fait RCM, vous devrez en assumer totalement le coût, la FNTP ne subventionnant pas les démarches bilan carbone et l’Adème n’aidant que celles réalisées avec son outil

La consolidation des données issues des bilans carbone des entreprises et autres acteurs du département tout comme l’élaboration d’un plan d’action global ne pourront être possibles que si toutes les parties utilisent le même outil. Or le seul outil utilisé par toutes les activités et structures en France et en Europe de plus en plus est celui de l’Adème.

N’est ce pas une nouvelle démarche « philosophique » ?
Il s’agit d’une démarche de réduction des dépenses liées aux émissions de gaz à effet de serre (donc principalement aux consommations énergétiques) dont l’exemple de RCM montre bien l’aspect très pragmatique et concret.
Le plan d’action définit permet des économies substantielles et des simulations édifiantes qui orientent les choix stratégiques de l’entreprise dans un environnement imposant dans les 20 à 30 ans à venir des réductions inévitables de consommation d’énergies fossiles.
Le bilan carbone est par ailleurs un formidable outil de communication en interne comme vis-à-vis de ses maîtres d’ouvrage.

Quel coût pour l’entreprise ?
Cyril GALLET rappelle que dans cette démarche, la CSTP 77 souhaite, comme elle l’a fait avec les démarches SOSED et SOE, devancer les évolutions et les exigences qui vont s’imposer aux entreprises dans un proche avenir et transformer les obligations en leviers.
C’est pourquoi elle propose une démarche collective qui permet d’obtenir de l’Adème une aide pouvant aller jusqu’à 50 % du coût de l’accompagnement par un consultant.
Le coût moyen, hors aide de l’Adème, est de 5000 € selon la taille et le nombre d’activités couvertes par l’entreprise.
L’Adème ne finance plus à partir du 1er janvier 2011 les actions individuelles comme elle le faisait depuis plusieurs années mais uniquement les actions collectives comme celle que la CSTP 77 se propose de monter pour les entreprises adhérentes. La prochaine commission d’attribution des subventions à laquelle la CSTP 77 souhaite déposer un dossier aura lieu le 18 mars.

Une dizaine d’entreprises présentes se déclarent d’ores et déjà intéressées pour participer à la démarche.
François DA CUNHA demande à Ariane GRAZIANI de bien vouloir rédiger très rapidement une note explicative à diffuser à l’ensemble des adhérents afin de leur permettre de prendre la décision de participer ou non à cette action collective.

François DA CUNHA clôt l’assemblée générale et remercie chaleureusement les participants d’avoir participé aussi nombreux.

L'assemblée générale s'est tenue le 25 Mars 2010 à partir de 16 heures 30 pour les adhérents à l'Espace Entreprise, 200 rue de la Fosse aux Anglais à Dammarie les Lys (se repporter à la rubrique "Assemblée Statutaire" pour consulter le procès verbal).

A partir de 18 heures, le Préfet, le Président du Conseil général, le Président de l'Union des Maires et le représentant de la ville nouvelle de Marne la Vallée ont rejoint Bénito BRUZZO pour un débat sur le thème "Nouvelles législations ! Reprise Economique ?".

Michel HOUEL, Président de l'Union des Maires, a tout d'abord félicité le Préfet pour la mise en oeuvre du plan de relance et la reconduction de la mesure FCTVA, moteur incontestable pour les Collectivités Locales particulièrement dans le cadre de la réfection des chaussées suite à l'hiver très rude.

Il s'engagea à

• exhorter les Collectivités Locales à voter les budgets en fin d'année afin d'avancer le lancement des travaux et lisser au maximum l'activité.
• effectuer une relance auprès des élus afin de leur rappeler leur devoir de respect des délais de paiement, s'indignant du fait que les entreprises soient contraintes de "jouer le rôde de banquiers" et de "payer pour protéger les emplois".

Il affirma le soutien unanime des élus pour le projet "Village Nature", important pour le développement de la Sein-et-Marne.

Michel GUILLOT, Préfet, fit en premier lieu le point sur la mise en oeuvre de la mesure FCTVA qui a représenté environ 80 M€ en Seine-et-Marne, a concerné pas moins de 275 Collectivités Locales et a généré environ 600 M€ de travaux.

Il évoqua

• la nécessité de simplification des procédures administratives
• le "Livre LBanc" sur la notion de "mieux disance"
• les mesures de soutien aux entreprises développées par une intervention de Pierre-Louis MARIEL, Trésorier Payeur Général
• le logement social dont les mises en chantier devraient être supérieures en 2010 par rapport à 2009
• l'ANRU qui a permis
• la Convention "Contrat d'Aide à l'Emploi" signée en décembre 2009
• la circulaire du 7 Janvier 2010 sur les délais de paiement.

Vincent EBLE, Président du Conseil Général, rappela les effets de la crise qui n'épargne pas le CG 77, le poids du social (+ 25 % de charges avec le RSA qui représente 90,2 M€, 119 M€ pour le handicap) , la baisse des recettes (- 34 % pour les droits de mutation en 2009 par rapport à 2008, soit 124 M€), le déficit de financement de l'Etat (- 148 M€ depuis 2004).

Il souligna l'effort toutefois important du CG 77 pour l'investissement avec 202 M€ en 2010 .

Michel SEGARD, Directeur Général Adjoint de l'EPA Marne, réaffirma le miantien des investissements en 2010 à hauteur de 2009 (35 M€ dont 10 M€ pour EPA France et 25 M€ pour EPA Marne), la trésorerie assez importante de l'EPA Marne permettant "d'amortir" les effets de la crise.

Toutefois, 2011 ne se présentera pas sous les mêmes augures si la crise devait perdurer. Pour prévenir les difficultés financières, les effectifs de l'EPA ont été dimunués de 10 % en 2009.

Il présenta les grands projets portés par l'EPA Marne :

• Le "Closter" Descartes, lieu de recherche européen
• la 2ème phase de developpement de Disney
• le "Village Nature"
• une forte production de logements : 1000 logements construits en 2009.

La Chambre Syndicale des Travaux Publics de Seine-et-Marne a organisé son Assemblée générale 2009, le jeudi 26 mars 2009, à 14h, Ferme de la Jonchère à Bussy-Saint-Georges, sur le thème :

"Développement de la Seine-et-Marne : Perspectives et Réalités".

Michel Guillot, Préfet, Michel Houel, Sénateur et Président de l'Union des Maires, Vincent Eblé, Président du Conseil général, Pascal Berthaud, Directeur général de l'EPA Marne/EPA France et Bénito BRUZZO, Président de la Chambre Syndicale des Travaux Publics ont mené un débat passionné et passionnant.

Au préalable, l'Assemblée générale statutaire a rassemblé l'ensemble des adhérents ce même-jour. Un nouveau Conseil d'Administration a été élu et Bénito BRUZZO a été réélu à la Présidence de la Chambre Syndicale.

Deux autres événements ont ponctué cette grande journée :

• La Remise de leur Diplôme aux nouveaux Tuteurs par Monsieur Bernard CLICHE, Président de l'Ordre National des Tuteurs des Travaux Publics,
• La signature d'une Convention "Formation et Adaptation professionnelle dans le cadre du FNE" par Monsieur le Préfet (au centre), Monsieur GROS, Président de l'AREF-IDF (à droite) et le Président de la Chambre Syndicale des Travaux Publics 77.