Acceptabilité environnementale des matériaux alternatifs

Acceptabilité environnementale des matériaux alternatifs en techniques routières

Cette note d’information de l'IDRRIM a pour objet de présenter la démarche d’acceptabilité environnementale des matériaux alternatifs en technique routière et sa déclinaison opérationnelle pour trois types de matériaux granulaires : les matériaux de déconstruction du BTP, les laitiers sidérurgiques, et les mâchefers d’incinération de déchets non dangereux.

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CCTP Types

Cahiers des Clauses Techniques et Particulières types

Ces documents, qui intègrent l'utilisation de matériaux et techniques respectueux de l'environnement en solution de base, ont été élaborés pour répondre aux besoins internes du Conseil général.

Ils sont confiés au Groupe Ensemble 77 pour être mis gracieusement à la disposition des maîtres d’ouvrage et des maîtres d’œuvre, afin de constituer pour eux un guide d’aide à l’élaboration de leurs propres documents.

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Cahier des Clauses Environnementales (CCE)

Le Cahier des Clauses Environnementales (CCE) vient préciser, compléter et simplifier la démarche Schéma d'Organisation Environnementale (SOE).

La 1ère démarche SOE créée en 2005 avait pour objectif d'inciter les entreprises et les donneurs d'ordre à mettre en place une démarche environnementales sur les chantiers de Travaux Publics.

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Objectifs environnementaux dans les appels à la concurrence

Le groupe Ensemble 77 a élaboré 2 nouveaux outils pour vous permettre d'intégrer des objectifs environnementaux dans les appels à la concurrence.

Dans la continuité des actions engagées avec la signature de la Convention d'Engagement Volontaire, la révision de la démarche SOE et la rédaction de CCTP types intégrant des objectifs environnementaux

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