CCTP Types

Cahiers des Clauses Techniques et Particulières types

Ces documents, qui intègrent l'utilisation de matériaux et techniques respectueux de l'environnement en solution de base, ont été élaborés pour répondre aux besoins internes du Conseil général.

Ils sont confiés au Groupe Ensemble 77 pour être mis gracieusement à la disposition des maîtres d’ouvrages et des maîtres d’œuvre, afin de constituer pour eux un guide d’aide à l’élaboration de leurs propres documents.

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Avenant à la convention d'engagement volontaire

Le 1er avenant à la déclinaison locale de la "Convention d'engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance des infrastructures routières, voirie et espace public urbain" (CEV 77)

a été signé le 27 Juin 2013 à l'occasion du 18ème Forum des Collectivités Locales et des Travaux Publics.

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Objectifs environnementaux dans les appels à la concurrence

Le groupe Ensemble 77 a élaboré 2 nouveaux outils pour vous permettre d'intégrer des objectifs environnementaux dans les appels à la concurrence.

Dans la continuité des actions engagées avec la signature de la Convention d'Engagement Volontaire, la révision de la démarche SOE et la rédaction de CCTP types intégrant des objectifs environnementaux

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Convention d'engagement volontaire (CEV)

La déclinaison locale de la "Convention d'engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance des infrastructures routières, voirie et espace public urbain"

a été signée le 10 Juin 2010 à l'occasion du 15ème Forum des Collectivités Locales et des Travaux Publics.

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