CEV nationale : bilan environnemental 2016

Ce bilan édité par l'USIRF permet de constater les efforts renouvelés des entreprises de la construction routière pour atteindre les principaux objectifs ixés dans le cadre de la Convention d'Engagement Volontaire nationale signée en 2009.

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Objectifs environnementaux dans les appels à la concurrence

Le groupe Ensemble 77 a élaboré 2 nouveaux outils pour vous permettre d'intégrer des objectifs environnementaux dans les appels à la concurrence.

Dans la continuité des actions engagées avec la signature de la Convention d'Engagement Volontaire, la révision de la démarche SOE et la rédaction de CCTP types intégrant des objectifs environnementaux

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Cahier des Clauses Environnementales (CCE)

Le Cahier des Clauses Environnementales (CCE) vient préciser, compléter et simplifier la démarche Schéma d'Organisation Environnementale (SOE).

La 1ère démarche SOE créée en 2005 avait pour objectif d'inciter les entreprises et les donneurs d'ordre à mettre en place une démarche environnementales sur les chantiers de Travaux Publics.

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Avenant à la convention d'engagement volontaire

Le 1er avenant à la déclinaison locale de la "Convention d'engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance des infrastructures routières, voirie et espace public urbain" (CEV 77)

a été signé le 27 Juin 2013 à l'occasion du 18ème Forum des Collectivités Locales et des Travaux Publics.

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CCTP Types

Cahiers des Clauses Techniques et Particulières types

Ces documents, qui intègrent l'utilisation de matériaux et techniques respectueux de l'environnement en solution de base, ont été élaborés pour répondre aux besoins internes du Conseil général.

Ils sont confiés au Groupe Ensemble 77 pour être mis gracieusement à la disposition des maîtres d’ouvrage et des maîtres d’œuvre, afin de constituer pour eux un guide d’aide à l’élaboration de leurs propres documents.

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