Carte identité BTP et Démarche SOE - Juillet 2017

Le 6 Juillet 2017, se tenait une réunion d'information des adhérents sur les thèmes suivants :

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  • Nouvelle démarche SOE (Schéma d'Organisation Environnementale) à laquelle ont été formés les agents du Département 77, de l'EPA Marne /EPA France et de l'EPA Sénart, ainsi que de nombreux maîtres d'oeuvre.

La révision de la démarche SOE a été menée dans le cadre d'un partenariat avec le Céréma, concrétisé par la signature d'une convention à l'issue de la présentation.

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Réforme réglementation marchés publics - Mai 2016

Le 12 Mai 2016, se tenait une réunion d'information des adhérents sur le thème de la réforme de la réglementation marchés publics avec l'intervention de Sabine AYRAULT, Direction Juridique de la FNTP.

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Dematerialisation des factures - Janvier 2017

Le 19 Janvier 2017, se tenait une réunion d'information des adhérents sur les thèmes suivants :

  • Nouvelle réglementation marchés publics : bilan et propositions après 6 mois d'application du décret
  • Mesures anti-corruption et lanceurs d'alerte : responsabilité et protection des dirigeants publics et privés (loi "Sapin 2" promulguée le 9/12/16)
  • Réforme du droit des contrats (dispositions du code civil modifiées le 1er/10/16)
  • Dématérialisation des factures : Qui, quand, quoi, comment ? Spécificités du Département 77 ? (entrée en vigueur le 1er/01/17)

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Economie-Clauses sociales-Nouvelle réglementation marchés publics - Nov. 2015

Le 19 Novembre 2015, se tenait une réunion d'information des adhérents sur les thèmes :

  • Economie : données économiques départementales
  • Clauses sociales : présentation de 2 nouveaux outils de réponse aux clauses
  • Actualité des commissions
  • Financement de la formation - Intervention d'Emilie DESROSES, Conseillère Constructys
  • Dernières évolutions de la loi anti-endommagement - Intervention de Bénito BRUZZO, Président de l'Observatoire IdF des Risques Travaux sur Réseaux
  • La nouvelle réglementation marchés publics - Intervention de Sabine AIRAUD, service des affaires juridiques de la FNTP

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