Cahier des Clauses Environnementales (CCE)

Mis à jour le mardi 3 octobre 2017 09:53
Publié le mercredi 24 mai 2017 14:22

Le Cahier des Clauses Environnementales (CCE) vient préciser, compléter et simplifier la démarche Schéma d'Organisation Environnementale (SOE).

La 1ère démarche SOE créée en 2005 avait pour objectif d'inciter les entreprises et les donneurs d'ordre à mettre en place une démarche environnementales sur les chantiers de Travaux Publics.

Elle reposait sur 5 thèmes :

Le bilan effectué en 2010 à l'occasion de la signature de la "convention d'engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance des infrastructures routières, voirie et espace public urbain" (CEV 77) signée par les membres du groupe Ensemble 77 le 10 Juin 2010 à l'occasion du 15ème Forum des Collectivités Locales et des Travaux Publics, a mis en évidence que la démarche était trop complexe et générale, pas suffisamment adaptée aux objectifs actuels et donc peu appliquée.

La démarche a donc été révisée une 1ère fois en 2013 puis en 2017 dans le cadre d'un partenariat avec le Céréma avec pour objectifs de

 

Ancienne démarche Nouvelle démarche 2017
  • 2 documents : CCEG et CCEP incluant et détaillant le SOE
  • 5 fiches
  • 2 bordereaux de suivi des déchets (non dangereux non inertes - inertes)
  • 5 chapitres

 Le Cahier des Clauses Environnementales (CCE) :

- Présente les obligations de chacun : maître d’ouvrage, maître d’œuvre et entreprise
- Détaille le contenu du SOE et ses 5 chapitres :

- Explicite la méthodologie du suivi qualitatif et quantitatif du chantier
- Regroupe les 3 fiches de la démarche

- Contient un mode opératoire détaillé étape par étape.

La démarche Schéma d'Organisation Environnementales (SOE) :

Consiste en l'élaboration d'un document créé par l’entreprise et remis à l’appui de son offre.

Ce document est composé de 2 parties :

Pour toute information complémentaire, contacter Ariane GRAZIANI en écrivant à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..