Démarches SOE et SOSED

Mise à jour le Mardi, 24 Janvier 2012 14:26

Le comité de suivi de la Démarche Schéma d'Organisation Environnementale (SOE) créée par le groupe Ensemble 77 veille à la bonne application de la démarche par l’ensemble des acteurs.

Il a mis en oeuvre fin 2009 / début 2010 des actions de formation / information à destination des entreprises, maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre dont les plannings ont été adressés à tous.

Dans le cadre de la mise en oeuvre de la déclinaison seine-et-marnaise de la "convention d'engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance des infrastructures routières, voirie et espace public urbain" signée par les membres du groupe Ensemble 77 le 10 Juin 2010 à l'occasion du 15ème Forum des Collectivités Locales et des Travaux Publics, le rôle du comité de suivi de la Démarche SOE est important.

En effet, l'application de la Démarche SOE est la clé de la réussite de plusieurs des objectifs de la convention, en particulier le réemploi et la valorisation des matériaux de terrassement, le recyclage maximum, la préservation des ressources en eau.

La Fédération Nationale des Travaux Publics relance une campagne de communication sur l'application systématique de la démarche SOSED dans les marchés publics de travaux et réédite un guide à cet usage.

Le Conseil Régional d'Ile-de-France fait référence de nombreuses fois à la CSTP 77 et à la démarche ENSEMBLE 77 dans les documents préparatoires aux Plan Régional d'Elimination des Déchets de Chantier  (PREDEC) qui va bientôt être diffusé, préconisant l'application des démarches SOSED et SOE.

Afin de répondre aux exigences de la démarche Schéma d'Organisation Environnementale (SOE), vous devez utiliser les documents créés par le groupe Ensemble 77

• Le Cahier des Clauses Environnementales Générales (CCEG) cliquez ici
• Le Cahier des Clauses Environnementales Particulières (CCEP) cliquez ici
• Le Manuel d'Environnement de Chantier (MEC) cliquez ici
• Le mode opératoire de la démarche SOE cliquez ici
• Les fiches d'application qu'ils contiennent, reconnues et utilisées par l'ensemble des partenaires de la démarche dans le cadre des marchés de travaux.