Gestion des déchets de la route
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- Mis à jour le mercredi 20 juin 2018 13:54
Note d'information sur la gestion des déchets de la route issus de l'entretien et de l'exploitation des chaussées, des dépendances et aires de repos
Cette note d’information, élaborée par le Cerema, offre une synthèse réglementaire ainsi que des outils pour optimiser la gestion des déchets de la route issus de l’entretien et de l’exploitation courants des chaussées, des dépendances et aires de repos. Si ce document est destiné aux services de l’État en charge de la gestion et de l’entretien du réseau routier national, il peut aussi aider les autres gestionnaires d’infrastructures routières à établir leur politique de gestion des déchets de la route. En cohérence avec le plan de réduction et de valorisation des déchets 2014-2020, cette note d’information rappelle les principes fondamentaux, qui participent d’une meilleure gestion des déchets.
Clauses d'insertion sociales, mode d'emploi
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- Mis à jour le vendredi 6 octobre 2017 10:37
La charte actant la création du « Comité pour l’Insertion Pérenne par les Clauses sociales » a été signée le 30 septembre 2016 lors du Congrès des Maires de S&M par les représentants de l’Etat, l’Union des Maires et Présidents d’EPCI, le Département, l’ensemble des Maisons de l’Emploi du territoire, Initiatives77, la Fédération Française du Bâtiment Est IdF et la CSTP 77.
Cette charte contient un certain nombre d’engagements destinés à homogénéiser la rédaction et les pratiques des clauses sociales dans les marchés de travaux des donneurs d’ordre du département et à mettre en œuvre les conditions de la pérennisation des emplois générés.
La CSTP 77 a rédigé une note "mode d'emploi" destinée à rappeler et clarifier le vocabulaire ainsi que les conditions de réponse aux clauses sociales telles que définies dans les annexes à la charte. Elle s’appuie donc sur l’actualité des travaux menées par les 3 comités en charge de son application (comité restreint, comité technique et comité de pilotage) au jour de sa rédaction et nécessite donc d’en vérifier l’éventuelle mise à jour.
Interventions à proximité de réseaux électriques aériens
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- Mis à jour le mercredi 17 janvier 2018 17:37
Aide mémoire rédigé par l'INRS
Les ouvrages et lignes électriques aériennes exposent les personnes présentes dans leur environnement à un risque mortel et ce quelle que soit la tension de l'ouvrage.
Une refonte des textes réglementaires a été réalisée en 2012 afin d'améliorer l'encadrement des travaux à proximité des réseaux électriques.
Par ailleurs, différents systèmes techniques destinés à équiper les personnes, les engins ou les véhicules sont proposés sur le marché pour détecter la proximité des réseaux électriques aériens.
L'objectif de cette brochure est de présenter aux responsables de projet, aux exécutants de travaux et aux préventeurs :
Conférences clôture 8èmes Journées Prévention Santé Sécurité
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- Mis à jour le jeudi 31 mai 2018 08:45
Tous secteurs d'activité confondus, au plan national
- les accidents liés aux déplacements pour des raisons professionnelles sont la 1ère cause d'accidents mortels au travail
- les Troubles Musculo Squelettiques (TMS) représentent la 1ère cause de maladie professionnelle.
Dans un cas comme dans l'autre, les atteintes à la personne engendrent absentéisme, arrêts de travail, restrictions médicales voire inaptitudes qui ont des conséquences lourdes tant humaines qu'économiques.
Le cadre des conférences de clôture des 8ème Journées Départementales Prévention Santé Sécurité était posé !
Plus de 80 représentants d'entreprises et de collectivités étaient réunis, Jeudi 15 mars 2018, pour participer aux débats et s'enrichir des nombreux témoignages qui ont ponctué la matinée :
Nouvelles approches pour réduire les risques de troubles musculosquelettiques (TMS) dans les gestes professionnels quotidiens :
Conférences clôture 8èmes Journées Prévention Santé Sécurité
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- Mis à jour le jeudi 31 mai 2018 08:45
Tous secteurs d'activité confondus, au plan national
- les accidents liés aux déplacements pour des raisons professionnelles sont la 1ère cause d'accidents mortels au travail
- les Troubles Musculo Squelettiques (TMS) représentent la 1ère cause de maladie professionnelle.
Dans un cas comme dans l'autre, les atteintes à la personne engendrent absentéisme, arrêts de travail, restrictions médicales voire inaptitudes qui ont des conséquences lourdes tant humaines qu'économiques.
Le cadre des conférences de clôture des 8ème Journées Départementales Prévention Santé Sécurité était posé !
Plus de 80 représentants d'entreprises et de collectivités étaient réunis, Jeudi 15 mars 2018, pour participer aux débats et s'enrichir des nombreux témoignages qui ont ponctué la matinée :
Nouvelles approches pour réduire les risques de troubles musculosquelettiques (TMS) dans les gestes professionnels quotidiens :
Dématérialisation des marchés
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- Mis à jour le vendredi 16 mars 2018 15:03
Pour que la dématérialisation rime avec simplification
Si aujourd’hui déjà les acheteurs publics peuvent demander une réponse dématérialisée, sa généralisation est annoncée.
Vous aurez obligation de répondre aux Marchés Publics en dématérialisation pour les appels d’offre lancés à partir du 1er Octobre 2018.
Toute offre non dématérialisée sera systématiquement rejetée.
Vous trouverez ci-après le document édité par la FNTP et présenté à la Matinale Marchés du 23 janvier dernier récapitulant les obligations, les points de vigilance majeurs et les recommandations à suivre pour être prêts à l’échéance du 1er Octobre 2018.
Pour plus de renseignements sur ce sujet, contactez la Direction des Affaires Juridiques de la FNTP.
- la fiche "Pour que la dématérialisation rime avec simplification" réalisée par la FNTP
- le guide pratique "dématérialisation et numérique dans les marchés publics" édité par le MEDEF - Nov. 2017
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